Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ARPAJON (Bailliage, châtellenie de la Brétonnière (Saint-Germain-les-Arpajon).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (12 novembre 1650-31 octobre 1652), (14 septembre 1676-1er juillet 1678), (20 juillet 1678-7 septembre 1678), (3 novembre 1678-6 septembre 1680), (11 octobre 1680-9 juillet 1683), (3 septembre 1683-14 avril 1690), (7 septembre 1690-14 novembre 1691), (27 août 1694-19 juin 1699), (1701), (6 janvier 1703-6 mars 1705), (16 mars 1708-7 décembre 1708), (14 juin 1709-2 mars 1714), (18 janvier 1715-21 avril 1719)

Cote/Cotes extrêmes

B/80

Date

1650-1719

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1719

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011