Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2700W

Date

2013-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,7 ml, 7 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2013.

Cote/Cotes extrêmes

2700W/1-2700W/7

Date

2013-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

Immatriculation 841 CVA91, 865 DVX91, 894DVS91, 950DWJ91, 970CHV91, BL-572-TA, BL-794-TA.

Cote/Cotes extrêmes

2700W/6

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques