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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

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Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/529-532, 2905W/535-536, 2903W/561-562

Date

1962-2006

Conditions d'accès

Communicable

Plans de protection de l'environnement : livre blanc sur la rivière la Juine et ses affluents, décret, protection contre les inondations, lutte contre les nuisances, campagne de propreté, circulaire relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre la pollution, pollution des eaux.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/532

Date

1971-1975

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1975

Mots clés lieux

JUINE (COURS D EAU)