Successions 1980-2003.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2857W/1-346

Date

1970-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17 ml, 346 article(s)

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/09/2019

Présentation du contenu

Centre des impôts d'Arpajon Ouest : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (1980-1997).

Centre des impôts d'Arpajon Est : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (19 février 1979-1997).

Centre des impôts d'Arpajon Est et Ouest : répertoires (1970-1998).

Centre des impôts d'Arpajon (fusionné) : déclarations de successions (1998-2003).

Mode de classement

Chronologique, alphabétique, thématique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2857W/44-160;2857W/335-341

Date

1980-1997

Particularité physique

papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON EST (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1980-1997) ; déclarations de successions (1980-1997).

Cote/Cotes extrêmes

2857W/335;2857W/80-160

Date

1979-1997

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2857W/103-105

Date

1988

n°141-250 (1er août - 20 décembre 1988).

Cote/Cotes extrêmes

2857W/105

Date

1988

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988