DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Infiltrations d'eau dans les galeries techniques des tours A et B : contentieux gaines, contentieux chauffage, bordereau d'envoi de la requête n° 3490 du 21 mars 1980 devant le tribunal administratif de VERSAILLES (affaire Bergeron contre le secrétaire d'état à la culture), note à monsieur le directeur de l'administration départementale et des finances (relation des gaines), (20 septembre 1979). Chemin d'aménagement des accès et parking : schémas de la séance de travail du 6 avril 1978. Projet d'achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : 1ère session de la commission départementale le 9 juin 1976, 2ème session le 19 janvier 1976, réunion de travail du 31 mars 1978. Aménagement de l'entrée : plans. Cité administrative, extension du bâtiment 1 : plans du 15 mai 1972 ; bâtiments 1, 2 et 3, étages techniques et étages bureaux : plans du 19 mai 1967.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/9

Date

1967-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/08/2004