MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1772et une sentence de 1773)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1772et une sentence de 1773)

Cote/Cotes extrêmes

B/2160

Date

1769-1773

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE MESNIL-VOISIN, PREVOTE DE LARDY ET ITTEVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

BAILLIAGE DU MESNIL-VOISIN, PREVOTE DE LARDY ET ITTEVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1773

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle