ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2000-0759-09 : subvention à neuf associations à caractère social et à deux communes oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0781-31 : subvention de démarrage à la mairie d'Evry pour améliorer l'accès de places de pêche aux personnes handicapées ; rapport 2000-0770-20 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés- Formation au CAFAD - Session 2000-2001 ; rapport 2000-0822-31 : subvention à quatre associations à caractère social et convention à conclure avec Autisme 91 ; rapport 2000-0834-43 : subvention à quatre associations à caractère social : halte garderie Les oisillons, Domisiladoré, Rayons de soleil et l'association des amis de l'établissement national Koenigswarter ; rapport 2000-0881-27 : subventions à quatre associations à caractère social et à une commune oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0824-33 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication (EBREC) et convention à conclure avec cette association ; rapport 2000-0891-37 : subvention au groupe d'étude pour l'insertion sociale des trisomiques 21 (GEIST 21 Essonne) et Convention à conclure avec cette association ; rapport 2000-0823-32 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - Année 2000 ; rapport 2000-0928-30 : subvention à sept associations à caractère social et convention à conclure entre le département et l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport 2000-0927-29 : subvention à deux associations à caractère social qui interviennent auprès des personnes âgées : le centre d'étude et d'actions sociales de l'Essonne et l'aide familiale à domicile de l'Ile-de-France ; rapport 2000-1042-64 : subventions à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le GIHP, la HARPE ainsi qu'une convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2000-1046-68 : subvention à trois associations oeuvrant dans le domaine des personnes handicapées - APF, ATI, ATHP ; rapport 2000-1043-65 : subvention à trois associations agissant dans le domaine des personnes handicapées (2000).\t

Cote/Cotes extrêmes

1940W/34

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008