13 décembre 2006 : n° 2006-03-0020; 2006-06-0023; 16 novembre : n°2006-01-0046; 2006-04-0043; 2006-06-0020 à 2006-06-0022; motions : n° M-2006-02-08; M-2006-03-03.

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3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011).

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, motion, rapport

2006.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/87-97

Date

2006

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable