DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre de secours de DRAVEIL. - Regroupement des centres de secours de VIGNEUX-SUR-SEINE et de DRAVEIL. Acquisition du terrain par le département (1986) : avis des Domaines du 26 décembre 1983, demande d'actualisation du 23 janvier 1985, document original de propriété (1980), avis de la direction départementale de l'équipement sur le lieu d'implantation (1984), programme de construction (1984) ; sondage de sol (1985), délibération du 12 septembre 1984. Projet de travaux déposé en vue d'une déclaration d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/501

Date

1983-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004