B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (19 janvier 1632-15 juin 1632 ), (25 juin 1632-31 décembre 1632), (13 janvier 1633-18 aout 1633),(10 septembre 1633-7 janvier 1634 ), (12 janvier 1634-24 avril 1634 )

Cote/Cotes extrêmes

B/2930

Date

1632-1634

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1634

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2011

Informations sur le traitement

15/06/2011