HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2681W

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6 ml, 46 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement relatifs aux aides à l'habitat, à la politique de la ville, à la mission égalité (2010).

Cote/Cotes extrêmes

2681W/1-2681W/46

Date

2010

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2681W/34-2681W/46

Date

2010

Devis, factures, rib, mandat.

Cote/Cotes extrêmes

2681W/39

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques