B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (1er janvier 1653-30 décembre 1654), (7 janvier 1655-29 décembre 1656), (8 janvier 1657-30 décembre 1658), ( 13 janvier 1659-23 décembre 1659), ( 12 janvier 1660-31 décembre 1660), ( 10 janvier 1661-24 décembre 1661), ( 2 janvier 1662-13 décembre 1662), ( 7 janvier 1668-29 juillet 1673)

Cote/Cotes extrêmes

B/2281

Date

1653-1673

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1673

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques