B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (23 mars 1730-20 décembre 1731), (14 juin 1736-19 septembre 1738), (30 octobre 1738-18 mars 1744) ; cinq registres d'audiences ordinaires (20 avril 1744-7 octobre 1751), (13 octobre 1751-21 juillet 1756), (1er octobre 1756-7 septembre 1757), (26 octobre 1757-28 juin 1758), (8 novembre 1758-1er décembre 1762). cm.

Cote/Cotes extrêmes

B/782

Date

1730-1762

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1762

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011