ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français

Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE et LISSES : arrêté préfectoral n°79-4090 du 21/07/1979 ; COURCOURONNES : arrêté préfectoral n°79-4089 du 21/07/1979 ; EVRY, Les Champs Elysées-Centre urbain : arrêté préfectoral n°79-5783 du 25/10/1979 ; MEREVILLE, Le Parc du Château : arrêté préfectoral n°79-1907 du 10/04/1979 ; PALAISEAU, ZAD n°4 et 4-bis : arrêté préfectoral n°79-700 du 09/02/1979 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : arrêté préfectoral n°79-5800 du 26/10/1979 ; SACLAY : arrêté préfectoral n°79-4816 du 04/09/1979 modifié par arrêté préfectoral n°82-6870 du 15/12/1982 et par n°91-0002 du 02/01/1991.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/66

Date

1979-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2004