CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2121W/1-31

Date

1997-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

31 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"

Collège PABLO PICASSO à SAULX LES CHARTREUX : dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (D.I.U.O), procès verbal de transmission du D.I.U.O, déclaration préalable. Marché n° 01023 marché négocié de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé : acte d'engagement, mémoire technique, dossier administratif, ordres de service délivrés, contrôle de légalité, pièces contractuelles du marché, règlements, procédure consultation, plan général de coordination (PGC), méthodes et pilotage correspondance (2000-2007).

Cote/Cotes extrêmes

2121W/10

Date

2000-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2011