ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 98-0050-04 : subvention complémentaire à l'association H.I.V pour son relogement ; rapport 98-0061-15 : bus pour l'emploi. Convention à conclure avec l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport 98-0082-16 : association à caractère social. Versement d'accomptes de subvention au titre de l'année 1998 ; rapport 98-0273-40 : séjour de découverte en Guadeloupe. Subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport 98-0248-15 : associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées. accomptes de subvention 1998 ; rapport 98-0276-43 : subvention à l'association des parents de la maison des enfants à GIF-SUR-YVETTE ; rapport 98-0335-08 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteints du SIDA (1998).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/25

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008