APPEL D'OFFRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2537W/1-16

Date

2010-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de marchés publics (pièces de marchés) notifiées en 2010-2011 et finies au 31/12/2014. Contient toutes les pièces de la procédures ainsi que les documents originaux.

Langue des unités documentaires

Français

Dossier de marché n°10_0361_1_01 Prestation de formation sur le thème de l'enfance en danger et des violences intra conjugales Lot 1 : marché original, avis d'appel public à la concurrence (AAPC), rapports, avis d'attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2010) ; dossier de marché n°10_0361_1_02 Prestation de formation sur le thème de l'enfance en danger et des violences intra conjugales Lot 2 : marché original, avis d'appel public à la concurrence (AAPC), rapports, avis d'attribution, lettres, copie marché, procès-verbaux (2010).

Cote/Cotes extrêmes

2537W/7

Date

2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/10/2015