Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1723-30 décembre 1723 en 2 fascicules), (13 janvier 1724-14 décembre 1724), (11 janvier 1725-13 décembre 1725), (10 janvier 1726-19 décembre 1726), (9 janvier 1727-18 décembre 1727), (8 janvier 1728-16 décembre 1728), (13 janvier 1729-22 décembre 1729), (12 janvier 1730-19 décembre 1730)

Cote/Cotes extrêmes

B/2815

Date

1723-1730

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1730

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011