2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes (1968-1971), dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes (1961-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-350

Date

1968-1979

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
 

Présentation du contenu

JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969). JUVISY Sud : fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (1970-1978) ; extraits d'actes (1970-1978). JUVISY Nord : déclarations de successions (1970-1979) ; extraits d'actes (1970-1971). JUVISY Nord et Sud : actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes,déclarations de recettes (1970-1971) ; annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979. JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/48-157;2009W/281-299

Date

1968-1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENREGISTREMENT DE JUVISY (service producteur)

Présentation du contenu

Déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969) [lacunes fiches décès 1969].

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2009W/281-299

Date

1968-1969

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2009W/286/2;2009W/287-299

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Langue des unités documentaires

Français

N°2573-2921 (10 juillet 4 août 1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/294

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Langue des unités documentaires

Français