N°20-44 (7 - 15 janvier 2003). - Archives départementales de l’Essonne

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2856W Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

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Bureaux de l'Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Bureau de l'Enregistrement de Massy Nord : déclarations de succession.

Autres Cotes

2856W/1-82

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

Mots clés lieux

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

déclaration de succession

2003.

Autres Cotes

2856W/63-82

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

N°20-44 (7 - 15 janvier 2003).

Autres Cotes

2856W/64

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

Langue des unités documentaires

Français

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