ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W1-2312W/34

Date

Du 10 juin 1979 au 13 juin 2004

Présentation du contenu

Résultats des élections.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/9-2312W/14

Date

dimanche 18 juin 1989

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Procès-verbaux des recensements des votes et documentation électorale.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/09/2016

Circulaire, procès-verbal, résultat.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/14

Date

dimanche 18 juin 1989

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Circulaires aux Maires relatives à l'organisation de l'élection, commission de contrôle, procès-verbaux,constitution, convocation des électeurs, décret, affiche, commission de propagande, commission locale de recensement des votes, résultat à l' élection des représentants au Parlement européen, procès-verbal du 19 juin 1989 pour le recensement des votes émis dans les communes du département de l'Essonne, correspondances, diffusion aux non-voyants de documents électoraux en braille.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/09/2016