Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1753-18 décembre 1753), (8 janvier 1754-31 décembre 1754), (14 janvier 1755-16 décembre 1755), (8 janvier 1756-7 décembre 1756) ; dix-huit registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1677-23 décembre 1677), (2 juillet 1680-21 mai 1682), (3 janvier 1684-14 décembre 1684), (9 janvier 1685-31 décembre 1685), (16 février 1686-13 décembre 1686), (23 janvier 1687-24 décembre 1687), (3 février 1688-31 décembre 1688), (3 février 1689-30 décembre 1689), (12 janvier 1690-20 décembre 1690), (20 janvier 1691-31 décembre 1691), (2 janvier 1692-8 janvier 1693), (19 janvier 1693-23 mars 1694), (29 mars 1694-11 décembre 1694), (18 janvier 1895-24 décembre 1895), (7 janvier 1696-20 décembre 1696), (15 janvier 1697-23 décembre 1697), (2 janvier 1698-31 décembre 1698), (2 janvier 1699-23 décembre 1699)

Cote/Cotes extrêmes

B/2818

Date

1677-1756

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1756

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011