Zone d'activité économique des Terres Noires (1989), modification (1999), mise à jour (2001), modification (1998), espace naturel sensible (1994), application anticipée (1995), plan d'occupation des sols (1995), modification (1991), révision simplifiée Bois de la Fontaine (2009). - Archives départementales de l’Essonne

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Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Plans d'occupation des sols (POS).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

aménagement du territoire

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Angerville.

Cote/Cotes extrêmes

3480W/2-3

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Zone d'activité économique des Terres Noires (1989), modification (1999), mise à jour (2001), modification (1998), espace naturel sensible (1994), application anticipée (1995), plan d'occupation des sols (1995), modification (1991), révision simplifiée Bois de la Fontaine (2009).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/2

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

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