ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/525

Date

1976-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Démissions et décès des membres : démissions, liste des délégués consulaires, arrêtés, décès d'un membre, composition, revue de la Chambre de Commerce, résultat des élections, décret, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521

Date

1976-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections consulaires, Chambre de commerce et d'industrie, démissions et décès des membres élections : lettre de démission, liste des délégués consulaires et démissions, arrêté prononçant la démission d'un membre M. BOREL, extrait du registre des délibérations concernant une démission, décès d'un membre (1976), composition suite aux élections : liste des membres titulaires, liste des délégués consulaires, revue de la Chambre de Commerce présentation des membres (1977), correspondances diverses : liste nominative des nouveaux élus, organisation de la prochaine élection, coupure de presse, bilan de la situation économique par le Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie, courrier sur une question en débat lors d'une réunion à la Chambre de Commerce, courrier du Préfet au secrétaire départemental du CIDUNATI Essonne concernant le vote du budget, compte-rendu de séance (septembre 1978), tableau sur les bourses de commerce, courrier sur l'approbation du budget (1978), composition de la Chambre : liste des candidats et membres élus, liste des délégués consulaires (1979), démissions des membres : lettres de démissions, suspension provisoire des poursuites d'une société, projet de budget 1981 (1979-1982), composition de la Chambre : liste des élus, résultat des élections (1982), installation de la nouvelle Chambre : installation des nouveaux élus, composition 1979-1982, arrêté portant convocation des électeurs, arrêté fixant la liste des candidats, Journal Officiel comités départementaux de la formation professionnelle de la promotion sociale et de l'emploi, décret relatif à leurs attributions et modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant des établissements d'enseignement technologique dans ce comité, liste des nouveaux élus, ordre du jour de la séance du 10 janvier 1983 (1983), démissions de délégués (1983-1984), procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin des élections du18 novembre 1985 bureaux de BIEVRES et RIS-ORANGIS, démissions de délégués 1986-1987, représentants de l'Assemblée Départementale dans les commissions 1988-1990.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016