Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

Cote/Cotes extrêmes

B/2265

Date

1713-1737

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1737

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011