3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d' Étampes (1909-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3601W/1-1498

Date

1909-2019

Origine

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2019

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3601W/10, 3601W/22, 3601W/29, 3601W/79, 3601W/101, 3601W/175, 3601W/193, 3601W/214, 3601W/239, 3601W/300, 3601W/342, 3601W/375, 3601W/701

Date

1999-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2007

Mots clés lieux

Breuillet. Promotion capitaine de Belsunce.

Cote/Cotes extrêmes

3601W/342

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003