PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1229W/1-15

Date

1946-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-9 Registres des permis de construire (1950-1958) ; 10-13 répertoires des permis de construire (1946-1969) ; répertoires des lotissements (1948-1971).

Langue des unités documentaires

Français

Permis de construire : Répertoires (classement par ordre alphabétique des noms de communes).

Cote/Cotes extrêmes

1229W/10

Date

1946-1961

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques