ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

387 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Actes sous seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Langue des unités documentaires

Français

Actes sous-seing privé (décembre 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/261

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1995

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/02/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques