NOUVELLE CHAINE PENALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1912W/1-2

Date

1978-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2 articles

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

PARQUET D EVRY (service producteur)

MINISTERE DE LA JUSTICE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : un CD-Rom et son duplicata.

Langue des unités documentaires

Français

Données enregistrées dans la base Nouvelle chaîne pénale (NCP) ou reprise de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) sans nouvel évènement depuis 10 ans : un CD-Rom, 83,8Mo.

Cote/Cotes extrêmes

1912W/1

Date

1978-1996

Caractéristiques physiques

CD-Rom

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

MINISTERE DE LA JUSTICE (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/03/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques