Données enregistrées dans la base Nouvelle chaîne pénale (NCP) ou reprise de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) sans nouvel évènement depuis 10 ans : un CD-Rom, 83,8Mo.

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NOUVELLE CHAINE PENALE.

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Cote/Cotes extrêmes

1912W/1-2

Date

1978-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2 articles

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

PARQUET D EVRY (service producteur)

MINISTERE DE LA JUSTICE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : un CD-Rom et son duplicata.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1912W/1

Date

1978-1996

Caractéristiques physiques

CD-Rom

Origine

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)

MINISTERE DE LA JUSTICE (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/03/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques