AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2492W/1-24

Date

1998-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement concernant des communes et des syndicats d'assainissement, d'eau potable et de rivières.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers de subvention d'investissement concernant des communes et des syndicats d'assainissement d'eau potable et de rivières, SIVSO (37469) (2007-2010).

Cote/Cotes extrêmes

2492W/19

Date

2007-2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/02/2015