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ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION (ABPA).

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Cote/Cotes extrêmes

90J/1-31

Date

1992-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur)

BRUNOY (service versant)

Modalités d'entrées

Don

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

association, action sociale

Cote/Cotes extrêmes

90J/3-14

Date

1992-2005

Cote/Cotes extrêmes

90J/13-14

Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

Cote/Cotes extrêmes

90J/14

Date

1992-2005

Présentation du contenu

Fiches individuelles, journaux de paie, livre de paie, délarations nominatives des salariés et employeurs (1997, 2002); contentieux avec un salarié : dossier d'appel, comptes-rendus, notification d'une ordonnance, jugement du conseil de prud'hommes d'Evry, correspondance (2003-2005).

Mots clés matières

élection professionnelle

Mots clés typologiques

registre, compte rendu, minute juridictionnelle