CIRCUITS SPECIAUX ET TRANSPORTS ADAPTES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2647W/1-95

Date

2010-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

95 articles

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches d'inscriptions, états de liquidations, fiches organisateurs, accords cadre, dossiers transporteurs, fiches transporteurs, fiches d'incidents, dossiers VP, fiches avis MDPH, bordereaux de mandats (2010-2011).

Langue des unités documentaires

Français

Transports des enfants handicapés : dossier transporteur Vortex lot 7-126 à lot 7-166 14/17 (2010-2011).

Cote/Cotes extrêmes

2647W/84

Date

2010-2011

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques