1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Société coopérative agricole de céréales et d'approvisionnement de la région d'Etampes : permis de construire 91 - 70 - 35677 (1970). MORANGIS. - Société anonyme ASSUREX : permis de construire 91 - 70 - 35682 (1970). PALAISEAU. - M. KALMYKOW Michel : permis de construire 91 - 70 - 35655 (1970). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. DURR Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35656 (1970). MASSY. - Société CHARBONNIERE : permis de construire 91 - 70 - 35657 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2494

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004