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DEBIT DE BOISSONS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)
Registres de l'enregistrement des débits de boissons.
Langue des unités documentaires
Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles octobre 2006 à décembre 2008 (octobre 2006 à février 2007 volumes 4/06 et 1/07 n° B01950-01 à B01950-50, février 2007 à mars 2007 volume 2/07 n°H1644-50 et H1645-01 à H1645-50, mars 2007 à mai 2007 volume 3/07 H1641-01 à H1641-50, mai 2007 à novembre 2007 volume 4/07 H1642-01 à H1642-50, novembre 2007 à février 2008 volume 5/07 et 1/08 C02304-01 à C02304-50, février 2008 à mars 2008 volume 2/08 H1650-1 à H1650-50, mars 2008 à octobre 2008 volume 3/08 H1647-50 et H1648-1 à H1648-50, octobre 2008 à décembre 2008 volume 4/08 H1646-1 à H1646-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2006-2008).
Caractéristiques physiques
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 2008
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
