MARCHÉS PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

12_0862_1_01 : Prestations relatives au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux incluant les fournitures sanitaires et consommables associés et le nettoyage de la vitrerie des bâtiments hors collège - Lot 1 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, procès verbaux ; 12_0862_1_02 : Prestations relatives au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux incluant les fournitures sanitaires et consommables associés et le nettoyage de la vitrerie des bâtiments hors collège - Lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, procès verbaux, dossier contentieux ; Avenant 1 au marché 12_0862_1_02 : original avenant, rapport.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/7

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques