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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville, en partie).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (21 juillet 1740-21 février 1756), (5 août 1751-30 novembre 1756) ; (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville). neuf registres d'audiences ordinaires (11 juin 1739-3 septembre 1744), (5 novembre 1744-13 avril 1747), (6 novembre 1747-23 avril 1750), (14 juillet 1757-26 août 1758), (28 août 1758-21 janvier 1768), (2 août 1770-10 septembre 1772), (5 novembre 1772-2 mai 1774), (6 juin 1774-3 septembre 1781), (7 janvier 1782-23 février 1784) ; (Prévôté de Champrosay, dépendant de l'Hôtel-Dieu de Paris) : un registre d'audiences ordinaires (22 septembre 1763-12 juin 1777) ; (Prévôté de Champrosay) : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 juillet 1771-25 juillet 1781), (25 juillet 1781-11 décembre 1788) ; un registre d'audiences ordinaires (25 juin 1750) ; (Prévôté de Draveil et Champrosay) : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (8 juin 1723-19 mars 1739) ; (Prévôté de Draveil) : un registre plumitif d'audiences (3 février 1783-13 septembre 1790).
Caractéristiques physiques
PREVOTE DE DRAVEIL, CHAMPROSAY ET MAINVILLE (service producteur)
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au bout de 75 ans à partir de 1790
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