B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (novembre 1611-octobre 1615), (septembre 1614-juin 1617), (juillet 1623-novembre 1623), (1626, 1627, 1628, et janvier 1629 relié dans le désordre, (5 janvier 1632-novembre 1634)

Cote/Cotes extrêmes

B/2698

Date

1611-1634

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1634

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques