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3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de suivi de subvention regroupant des document administratifs (composition du bureau, procès-verbaux, assemblée générale, statuts), des documents comptables et techniques (projets, bilans d'actions) et des documents contractuels (conventions, avenants) (2007-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3302W/1-99

Date

2007-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14,6 ml

100 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/03/2023

Mots clés matières

discipline sportive, association sportive, assemblée générale

Mots clés typologiques

procès-verbal, statut d'association, convention

Cote/Cotes extrêmes

3302W/23-30

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010

Cyclotourisme, danse, échecs, escrime, entraînement physique du monde moderne (EPMM), fédération sportive et culturelle de France (FSCF), fédération française de shiatsu traditionnel (FFST), fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), football américain, football.

Cote/Cotes extrêmes

3302W/25

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010