AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

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Cote/Cotes extrêmes

2797W/1/1-2797W/26

Date

1983-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,9 ml, 26 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis à l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif entre 2009 et 2013, aide éducative en milieu ouvert (AEMO).

Mode de classement

Chronologique et Alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Cote/Cotes extrêmes

2797W/1/1-2797W/2/2

Date

1994-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Sortis en 2010, lettres ROB.

Cote/Cotes extrêmes

2797W/1/2

Date

1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 1995

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques