2904W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2010 et soldés en 2014

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2904W/1-4;2904W/5/1-5/2

Date

2010-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.5 ml, 5 article(s)

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2019

Mode de classement

Thématique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2904W/1-4

Date

2010-2014

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2904W/1-3

Date

2010-2014

Mots clés matières

Marché n° 10_0420_1_01- Prestation de collecte et de traitement des déchets dangereux et non dangereux lot 1 - Fond de dossier, original, notification, avenant n°1

Cote/Cotes extrêmes

2904W/1

Date

2010-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable