2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1-1487

Autres Cotes

Anciennes cotes : 2E26, 2E28, 2E29, 2E30, 2E31, 2E32, 2E33, 2E89, 2E90 (Ancienne cote)

Date

1550-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1487 articles

Origine

FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

Histoire de la conservation

Une partie des minutes, notamment en 1938 et 1944 ont subi un dégât des eaux suite à une inondation.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Minutes et répertoires des études notariales de la Ferté-Alais I et II. Minutes des études rattachées d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Cerny, Courances, D'Huison-Longueville, Maisse et Vayres-sur-Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1445

Date

avril 1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1938

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Minutes en très mauvais état.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Vente de 1.104 m2 de bois à ITTEVILLE, au Domaine de l'Epine, lieu-dit le Parc, faite par Pierre-François-(lacune) LESIEUR, receveur de rentes demeurant à PARIS, représentant la SCI du Domaine de l'Epine, à l'effet d'une délibération de l'assemblée générale constatant sa dissolution, à, Joseph-Adolphe MITTON, conducteur d'automobile demeurant à BILLANCOURT (Hauts-de-Seine) et Marie-Reine (lacune) sa femme, moyennant la somme de 14.770 francs (plan couleur de la parcelle).

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1445/10

Date

samedi 02 avril 1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1938

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Minute en très mauvais état.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques