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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1965-2000

Conditions d'accès

communicable 

Cote/Cotes extrêmes

2903W/414-421, 2903W/420, 2903W/463-464, 2903W/998, 2903W/1028

Date

1970-2000

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'aménagement

Brétigny-sur-Orge, ZAC des 80 Arpents : arrêté, compte-rendu, structures de voirie, rapport, plans ; ZAC Les Bordes : déclaration d'intention de commencement de travaux, plan d'alimentation en eau potable. Bondoufle et Courcouronnes, ZAC de la Marinière : plan d'alimentation en eau potable.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/463

Date

1986-1990

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1990

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES