DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.9 ml, 19 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/1/1-2730W/19/6

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/6/1-2730W/10/3

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

1er octobre : Pôle touristique régional Sud Essonne (Plan d'action 2005) - Construction des locaux d'un nouvel office de tourisme à Milly-la-Forêt - Adoption des termes des nouvelles conventions a conclure entre le Département, la commune et l'office de tourisme.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/9/5

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2007

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques