2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

Autres Cotes

2856W/1-82

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2856W/63-82

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

N°176-215 (2 - 30 avril 2003).

Autres Cotes

2856W/70

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

Langue des unités documentaires

Français