B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (4 février 1686-26 janvier 1689), (6 août 1689-27 août 1689), (3 septembre 1689-29 octobre 1689), (14 novembre 1689-31 décembre 1689), (4 janvier 1690-25 janvier 1690), (28 janvier 1690-30 décembre 1690), (3 janvier 1691-31 décembre 1691), (5 janvier 1692-30 janvier 1692), (4 février 1692-31 décembre 1692), (3 janvier 1693-12 décembre 1693).

Cote/Cotes extrêmes

B/1555

Date

1686-1693

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1693

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011