DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE. - Regroupement des centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE et de MORANGIS. Acquisition du terrain : projet (1986), plans, demande d'avis de la direction départementale de l'équipement sur le terrain (1985), acte d'acquisition (1986), enregistrement aux hypothèques (1986), mandatements (1986), avis des Domaines (1984), approbation de l'acte d'acquisition (5 mars 1986) ; sondages de sol (1986).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/503

Date

1984-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004