1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Autres Cotes

1987W/1-11;1987W/12/1-12/2;1987W/13/1-13/2;1987W/14-76;1987W/77/1-77/3;1987W/78-357;1987W/387

Date

1969-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Autres Cotes

1987W/262-271

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Juin - juillet.

Autres Cotes

1987W/267

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français