B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (12 mai 1575-15 juillet 1581), (18 juillet 1581-24 novembre 1583), (27 mai 1586-21 avril 1587), (18 octobre 1588-29 décembre 1588), (19 janvier 1589-23 août 1589), (13 novembre 1589-7 mai 1590), (14 mai 1590-7 décembre 1590 en 2 cahiers)

Cote/Cotes extrêmes

B/2276

Date

1575-1590

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1590

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011