B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1621), (1622), (21 juillet 1623-28 mars 1624), (28 mai 1624-18 septembre 1625), (décembre 1631-mai 1632), (30 mars 1633-14 septembre 1633), (août 1636-14 mars 1638), (29 décembre 1649-16 février 1651), (23 février 1651-15 février 1652), (29 février 1652-5 juillet 1658), (19 février 1665-29 août 1666), (22 juin 1691-9 juillet 1695), (26 juillet 1695-27 juillet 1697), (31 juillet 1697-26 mars 1700), (3 avril 1700-juilllet 1701), (30 août 1701-8 mars 1704)

Cote/Cotes extrêmes

B/1069

Date

1621-1704

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE D ESSONNES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques