Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2749W/6/1/1-6/1/2

Date

1997-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

Cote/Cotes extrêmes

2749W/6/1/1

Date

1997-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable